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En réponse à :

  • Transformation Dérivé VP en VU

    31 août 2008 18:23, par PYM

    Je pense pouvoir vous confirmer que les véhicules dérivés VP ne sont pas assujettis à la TVS , le point de friction avec les services fiscaux semblent être la récupération de la tva quand on fait appel à un financement type crédit bail ...à suivre nos controleurs souhaiteraient assimiler ce type de financement à la même réglementation que les véhicules de location.

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