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  • Transformation Dérivé VP en VU

    2 septembre 2008 14:26, par Chris

    J’ai également le même souci de TVA les impôts ne voulant pas accepter la déduction TVA aux dires qu’un véhicule "pur" société existe dans la même gamme chez le même constructeur et que je n’avais qu’à prendre ce véhicule. (308 3 portes transformée sans sièges arriére, et 308 société).
    Est-ce légal, car les conditions pour que les impôts acceptent la déduction TVA semblent approximatives et à l’initiative de l’interprétation du controleur.
    cordialement

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