Automobiles et déplacements professionnels des TPE PME PMI

Et notamment d’éviter dans le choix des véhicules, de retenir des modèles qui donneraient à penser trop ostensiblement que ces choix ont peut-être eu des motivations extra-professionnelles.

Si le prix des véhicules n’excède pas le plafond d’amortissement, on ne saurait en principe les soupçonner de fraude à l’IS, mais cela ne signifie pas non plus qu’il existerait jusqu’à 18300€, une sorte de “franchise” à l’exclusivité de l’usage professionnel.

Le dirigeant ne peut ignorer sa propre utilisation

En conclusion on retiendra que si l’intérêt des VU dérivés de VP reste acquis comme véhicules de service, il serait extrêmement aléatoire de les retenir dans une perspective de défiscalisation sauvage des véhicules de fonction. Au mieux pourrait-on espérer que peut être, à la rigueur, la fraude serait perçue comme moins caractérisée par l’indiscipline d’un salarié qui aurait usé occasionnellement d’un véhicule modeste pour son usage personnel en dépit d’un règlement intérieur l’interdisant et à l’insu du plein gré de son employeur.

En revanche cet espoir ne saurait être entretenu sérieusement pour un VU, dérivé d’un VP luxueux, et régulièrement utilisé par un dirigeant pour ses week-end à Courchevel, ni même pour le trajet domicile-travail par un collaborateur dont l’activité serait notoirement sédentaire et dont, en conséquence, l’utilisation professionnelle ne serait pas avérée, surtout si en plus, il habite à deux stations de métro du bureau.

Ne pas éveiller la curiosité

Mais à l’inverse, pour des usages professionnels incontestables cela ne signifie nullement qu’on doive ignorer les avantages fiscaux que présentent les VU dérivés de VP. On n’aura alors logiquement pas de raison de renoncer à un monospace si l’on a besoin d’un volume de chargement important, ou d’interdire un break confortable à un collaborateur qui traverse l’hexagone de long en large à longueur d’année, ou de renoncer à la sécurité d’un SUV à transmission intégrale si l’activité professionnelle fait emprunter quotidiennement des routes de montagne ou des chemins forestiers.

Sans, bien sûr, jamais perdre de vue que plus le véhicule monte en gamme, en prix ou en standing, plus on risque d’éveiller la curiosité… C’est humain : si le pizzaïolo, que connaissez depuis toujours à mobylette, vient un midi vous livrer la “quattro formaggi” dans un Hummer flambant neuf, vous allez soudainement vous demander comment il fait son fromage !