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Lire la suiteVous trouverez les émissions CO2 de votre véhicule sur sa carte grise, tapez le taux de CO2 ci dessous et obtenez instantanément le montant de la TVS / TVTS à déclarer.
* Les véhicules électriques et hybrides-Essence (uniquement) échappent à la TVS durant les douze premiers trimestres à condition que leurs émissions soient inférieures à 100g/km de CO2. Si leurs émissions de CO2 sont inférieures à 60g/km l'exonération est définitive.
* "Essence et assimilé : désignent tous les véhicules, y compris les Hybrides/Diesel, émettant moins de 110g/km de CO2. À noter que les véhicules électriques, ne sont pas concernés par cette taxe additionnelle (TVS Air).
"Diesel et assimilé : désignent les véhicules ayant une motorisation au gazole ainsi que les véhicules combinant une motorisation électrique et une motorisation au gazole émettant plus de 110 grammes
Barème TVS 2023 * pour les véhicules WLTP | TVS CO2 (basée sur les émissions de CO2) |
---|---|
Taux de CO2 en g/km | Tarifs en €/g |
de 0 à 20 | 0 |
de 21 à 50 | 1 |
de 51 à 120 | 2 |
de 121 à 150 | 4,5 |
de 151 à 170 | 6,5 |
de 171 à 190 | 13 |
de 191 à 230 | 19,5 |
de 231 à 270 | 23,5 |
de 271 et plus | 29 |
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