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Lire la suiteVous trouverez les émissions CO2 de votre véhicule sur sa carte grise, tapez le taux de CO2 ci dessous et obtenez instantanément le montant de la TVS à déclarer.
* Sont exonérés de la composante CO2 de la TVS, les véhicules qui combinent :
pour 12 trimestres, si leurs émissions sont < 101g et définitivement si elles sont < 61g (en cycle NEDC).
* Dans la catégorie "diesels et assimilés" figurent tous les véhicules diesels ainsi que les véhicules hybrides diesel s'ils émettent plus de 120g de CO2 (en cycle NEDC). La catégorie "essence et assimilés" concerne "les autres véhicules".
Autrement dit tout le reste sauf les VE qui réputés zéro émission ne paient rien.
Barème TVS 2023 * pour les véhicules NEDC | TVS CO2 (basée sur les émissions de CO2) |
---|---|
Taux de CO2 en g/km | Tarifs en €/g |
de 0 à 20 | 0 |
de 21 60 | 1 |
de 61 à 100 | 2 |
de 101 à 120 | 4,5 |
de 121 à 140 | 6,5 |
de 141 à 160 | 13 |
de 161 à 200 | 19,5 |
de 201 à 250 | 23,5 |
de 251 et plus | 29 |
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